System4 Technologies GmbH  
Bertha-Benz-Straße 14-16  
26160 Bad Zwischenahn  
Allemagne  

1. **Champ d'application** :  
Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales entre System4 Technologies GmbH et ses clients, notamment pour toutes les méthodes de vente. D'autres accords ne sont contraignants que s'ils sont expressément reconnus par System4 Technologies GmbH par écrit. Les accords verbaux qui impliquent une obligation supplémentaire pour System4 Technologies GmbH ne sont contraignants que s'ils ont été confirmés par System4 Technologies GmbH.

2. **Conclusion du contrat et rétractation** :  
System4 Technologies GmbH accepte les commandes des clients selon les conditions suivantes. Les clients font des offres d'achat contraignantes, que ce soit par écrit, par téléphone, par acompte ou en ligne. Le contrat est conclu lorsque l'offre d'achat du client est acceptée formellement ou tacitement. Les informations sur les produits de System4 Technologies GmbH dans les catalogues, listes de prix, brochures, sites web, etc. ne constituent pas des offres contraignantes, mais des invitations à faire des offres d'achat.

3. **Livraison** :  
La livraison est effectuée depuis l'entrepôt à l'adresse de livraison fournie par le client. Les délais de livraison sont généralement non contraignants, sauf si un délai de livraison contraignant a été expressément garanti dans un cas particulier. System4 Technologies GmbH s'efforcera de respecter tous les délais de livraison indiqués. Les retards dus à des cas de force majeure, des perturbations opérationnelles, des pénuries de matériaux, des grèves, etc. prolongeront les délais de livraison en conséquence. Les demandes de dommages-intérêts ou de résiliation de contrat en raison de retards de livraison sont exclues, sauf si System4 Technologies GmbH a agi avec une négligence grave ou intentionnelle.

4. **Conditions de paiement et annulation** :  
Les appareils Human Regenerator sont des équipements sur mesure. Le contrat de vente est conclu uniquement après un acompte, comme convenu entre les parties. L'annulation et le remboursement de l'acompte sont possibles jusqu'à 7 jours après la réception de l'acompte par écrit par courrier recommandé ou par e-mail. Après ce délai, les appareils étant en production, l'annulation ou le remboursement n'est plus possible. Tous les prix sont des prix nets. Pour les livraisons en Allemagne et dans l'UE, une TVA de 19 % s'ajoute. Pour les livraisons en dehors de l'UE, aucune taxe allemande n'est incluse, mais des droits de douane et des frais d'importation peuvent s'appliquer, à la charge du client.

5. **Échéance et paiement, retard** :  
Le prix d'achat est dû à l'acceptation de la commande. Le client est généralement tenu de payer à l'avance et peut régler le prix d'achat par carte de crédit ou par prélèvement automatique. Le paiement est considéré comme effectué lorsque System4 Technologies GmbH peut en disposer. En cas de retard de paiement, System4 Technologies GmbH est en droit de réclamer des intérêts de retard au taux de 5 % par an au-dessus du taux d'intérêt de base.

6. **Transfert de risques, retard d'acceptation** :  
Le risque pour les marchandises livrées est transféré au client avec la livraison réussie au lieu de livraison convenu.

7. **Compensation, rétention et cession** :  
Le client est autorisé à compenser uniquement si sa créance est juridiquement établie ou reconnue par System4 Technologies GmbH. La cession de créances envers System4 Technologies GmbH à des tiers n'est possible qu'avec leur consentement.

8. **Réserve de propriété** :  
Les produits livrés restent la propriété de System4 Technologies GmbH jusqu'au paiement intégral.

9. **Garantie** :  
Le client doit vérifier la livraison immédiatement après réception et signaler les éventuels défauts par écrit. Pour toutes les pièces devenant inutilisables dans les 24 mois suivant la livraison en raison de défauts de conception, de matériaux ou d'exécution, une réparation ou un remplacement gratuit est effectué. L'utilisation inappropriée ou les modifications sans l'accord de System4 Technologies GmbH annulent la garantie.

10. **Propriété intellectuelle** :  
System4 Technologies GmbH détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits Human Regenerator. Toute utilisation ou imitation non autorisée sera poursuivie légalement.

11. **Protection des données** :  
Le client accepte la collecte, le traitement et l'utilisation de ses données personnelles comme décrit dans la politique de confidentialité.

12. **Validité des conditions générales** :  
Toutes les dispositions ci-dessus s'appliquent à partir du jour de la commande. Les versions antérieures des CGV n'ont aucun effet juridique.

13. **Dispositions générales, lieu d'exécution et tribunal compétent** :  
Les relations contractuelles sont régies par le droit de la République fédérale d'Allemagne. Le tribunal compétent est le siège de System4 Technologies GmbH.